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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MORTREUX
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COUP DE FOLIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUP DE FOLIE
MORTREUX, S.A.

Numéro de dépôt :
95566768
Date de dépôt :
04/04/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/04/2005

Présentation de la marque COUP DE FOLIE

Déposée le 4 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) MORTREUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COUP DE FOLIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MORTREUX domicilié(e) 27 rue de la Gare, 59221 BAUVIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 369 982 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT Robert - France.

La marque COUP DE FOLIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUP DE FOLIE est expirée depuis le 4 avril 2005.

MORTREUX a également déposé les autres marques suivantes : P'TIT COEUR , NATURE COTON , COUP DE FOLIE , Cht'i couette , DERMAFIBRE , Le traversin français , flexofill® , STYLREV , SENSIFIBRE , L'oreiller français


MORTREUX, S.A. - 27 rue de la Gare, 59221 BAUVIN - France - SIREN 324369982


CABINET ECREPONT Robert - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-46

Inscription le 11 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336681 - Publication au BOPI 2001-12-11

Inscription le 26 mars 1996 - Transmission de propriété n°199507 - Publication au BOPI 1996-03-26

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Meubles; oreillers, traversins; sacs de couchage; matelas, sommiers.Couettes; couvertures de lit; entourages de lit; sacs de couchage; draps, housses de couettes, taies; vide-poches; ciel de lit; rideaux, embrasses; tissus à usage textile; draps housses; linge de maison (à l'exception du linge de table en papier). Gigoteuses; capes

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.